Bienvenue sur la plateforme SportsTrackLive !

SportsTrackLive transforme votre smartphone en appareil sophistiqué dédié au suivi de vos activités sportives. Lancez SportsTrackLive en début d'activité et vous pourrez alors suivre vos performances, celles des autres membres en temps réels, puis vous serez invité à analyser vos données après l'effort sur le portail Web doté de nombreux outils et fournissant des données statistiques précises.

Nous nous donnons pour mission de soutenir au mieux nos utilisateurs dans leurs activités sportives, et de leur fournir la meilleure expérience possible sur la plateforme SportsTrackLive.

Pour cela, nous avons mis à jour nos Conditions générales (ci-après, « CG ») en précisant clairement les droits, les obligations, notre Politique de confidentialité et d'autres détails concernant nos produits et nos services.

La dernière version de nos CG (en vigueur à compter du 20 avril 2020) sera à votre disposition à tout moment. Veuillez prendre le temps de lire ces CG avant d'utiliser les services SportsTrackLive.

1. INTRODUCTION

Qui sommes-nous ?

SportsTrackLive est édité par la SAS STL Solutions, domiciliée Route de Bages, F-66450 à Pollestres en France. SportsTrackLive exploite une plateforme en ligne interactive (ci-après, la «Plateforme») et des applications mobiles (ci-après, les «Applications», avec la Plateforme, les « Services SportsTrackLive»), dans le but de connecter les personnes qui s'intéressent ou qui souhaitent s'intéresser au sport.

SportsTrackLive propose toute une série d'Applications outre les services de la plateforme et en rapport avec ceux-ci. À compter du 25 septembre 2019 et sous réserve de leur cessation conformément aux dispositions de la section 7, SportsTrackLive propose toute une série d'Applications incluant, à titre non limitatif, celles qui suivent :

SportsTrackLive, SportsTrackLive Pro, SportsTrackLive 3D, SportsTrackLive Unity.

Inscription

Pour être en mesure d'utiliser l'ensemble des Services SportsTrackLive, une inscription unique est nécessaire. Toutefois, certains contenus et certaines fonctionnalités, peuvent être consultés sans qu'aucune inscription ne soit nécessaire.

Clause de non responsabilité

Nous accordons énormément d'importance à vos activités sportives. Consultez systématiquement un médecin concernant votre pratique sportive. SportsTrackLive ne se substitue pas à un médecin. Nous ne répondrons pas de votre conduite. Les contenus des Services SportsTrackLive, que ceux-ci soient fournis par SportsTrackLive, ses partenaires ou des utilisateurs, n'entendent pas compléter, et encore moins remplacer les informations fournies par les médecins.

L'acceptation des présentes CG vaut confirmation de votre part du fait que vous êtes seul(e) responsable de votre santé et des activités que vous pratiquez.

2. VALIDITÉ DES CG

Validité

SportsTrackLive propose les Services SportsTrackLive sur la base des présentes CG. L'utilisateur consent à la validité de ces CG et de tous accords intégrés à ces dernières par référence, et cela soit en utilisant les Services SportsTrackLive, si ceux-ci sont disponibles sans qu'une inscription ne soit nécessaire, soit en procédant à son inscription, si l'utilisation desdits Produits nécessite la création d'un compte. Les présentes CG demeureront en vigueur tant qu'elles n'auront pas été annulées.

Condition préalable

Ni l'inscription ni l'utilisation de l'ensemble des Services SportsTrackLive ne s'avéreront possibles en l'absence d'un consentement préalable aux présentes CG.

Champ d'application

Les présentes CG s'appliqueront à tous les points d'accès, y compris les (sous)domaines et les applications mobiles, pour les Services SportsTrackLive. En particulier, l'offre en ligne SportsTrackLive sera accessible par le biais de SportsTrackLive.com.

3. OBJET DU CONTRAT

Plateforme

• Page de profil personnel, avec des détails personnels sur les activités pratiqués, publiques ou privés selon le choix de l'utilisateur.
• Des statistiques détailles de chaque activité.
• Contenus, par exemple, des textes, des photos et des vidéos, concernant les sports présentés par SportsTrackLive et des tiers professionnels.
• Cartes interactives modélisant les activités pratiquées.

Applications

• Applications pour les iPhones Apple, pour les téléphones Android susceptibles d'être utilisées aussi bien individuellement dans le dispositif qu'en association avec la Plateforme.
• Sous réserve du consentement de l'utilisateur, les données pertinentes sont transmises du smartphone à la Plateforme, et partagées avec d'autres réseaux sociaux (par exemple, Facebook) respectivement.
• L'utilisateur confirme par les présentes être conscient de ce qu'en raison de la transmission de données à partir du smartphone jusqu'aux services proposés par SportsTrackLive, l'opérateur mobile facturera certains frais, lesquels devront être supportés par l'utilisateur.
• Les applications mobiles ne sont mises à la disposition que des utilisateurs de smartphones. Seules les fonctionnalités de base des applications mobiles sont disponibles à titre gratuit.

4. INSCRIPTION

Adhésion gratuite

Les Services SportsTrackLive nécessitent une inscription unique et gratuite. L'âge minimum d'inscription est fixé en fonction des pays. SportsTrackLive propose aux utilisateurs trois modalités d'inscription :

1. par le biais du formulaire d'inscription disponible depuis les Services SportsTrackLive ;
2. par le biais de l'une des Applications : pour procéder à son inscription, l'utilisateur fournira les informations demandées dans le formulaire d'inscription, comme son prénom, son nom de famille et sa date de naissance, et cela de façon exhaustive et correcte, sauf si lesdites informations sont indiquées comme étant volontaires. L'inscription n'est possible que sous le nom d'état civil de l'utilisateur. L'emploi de noms imaginaires ou de pseudonymes n'est pas admis ;
3. par le biais de l'importation par SportsTrackLive des informations d'inscription fournies par l'utilisateur sur les réseaux sociaux Apple, Facebook ou Google : l'inscription par le biais de Facebook Connect, Apple Connect ou de Google Sign-In nécessite la confirmation par l'utilisateur des détails sélectionnés, fournis auparavant par ce dernier sur Facebook ou Google ou Apple, du fait que ces détails seront importés dans le réseau SportsTrackLive. L'utilisateur pourra, par la suite, compléter ou réduire lesdites informations dans son profil sur la Plateforme.

5. CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR L'UTILISATION DES CREDITS

Adhésion Premium

Le Service SportsTrackLive Premium pour les « Membres Premium » est également disponible moyennant le règlement d'un certain prix.

Dans le cadre de cette Adhésion Premium, des options et des fonctionnalités additionnelles (les « Fonctionnalités Premium») non disponibles pour les Membres gratuits, sont débloquées.

Des Conditions générales particulières pour les Membres Premium, telles qu'indiquées à la section 6, s'appliquent aux Adhésions Premium. Sauf si autrement indiqué au sein des CG ou dans la section 6, toutes les autres dispositions des présentes CG s'appliquent également aux Membres Premium.

Votre inscription en tant que Membre Premium vaut confirmation de votre part du fait que vous remplissez les conditions d'âge prévues par la législation applicable et que, par voie de conséquence, vous êtes en droit de contracter.

Seules les personnes légalement capables de conclure des contrats pour leur propre compte pourront s'inscrire auprès de SportsTrackLive.

6. CONDITIONS GÉNÉRALES POUR TOUS LES UTILISATEURS

Conséquences de l'inscription

Son inscription vaut confirmation par l'utilisateur de sa connaissance et acceptation sans limite du contenu des présentes CG, ainsi que du fait que les informations d'inscription sont conformes à la vérité, exactes, à jour et complètes, et qu'il/elle les maintiendra actualisées.

Chaque utilisateur pourra s'inscrire auprès de SportsTrackLive une seule fois. Lors de son inscription, l'utilisateur confirmera ne pas avoir enregistré de compte auprès de SportsTrackLive avant et ne pas avoir supprimé un compte d'utilisateur activé par le passé.

Suite à son inscription aboutie, l'utilisateur (devenu l'«Utilisateur connecté») pourra s'identifier dans la Plateforme soit en saisissant son adresse de courrier électronique et le mot de passe choisi, soit en s'identifiant par le biais de Facebook Connect, Apple Connect ou de Google Sign-In.

Droits de SportsTrackLive

SportsTrackLive se réserve le droit de refuser des utilisateurs sans avoir à en fournir la raison. Si tel est le cas, toutes les informations transmises seront supprimées automatiquement dans un délai raisonnable.

Si vous fournissez des informations non conformes à la réalité, inexactes, obsolètes ou incomplètes, ou si SportsTrackLive a des motifs raisonnables de suspecter que lesdites informations sont non conformes à la réalité, inexactes, obsolètes ou incomplètes, SportsTrackLive sera en droit de suspendre ou de fermer votre compte de façon immédiate et sans préavis, ainsi que de refuser toute utilisation actuelle ou future des Services Premium (en tout ou en partie), l'Utilisateur enregistré ne pouvant alors prétendre au remboursement de quelque montant que ce soit réglé par ses soins précédemment.

En tout état de cause, SportsTrackLive se réserve le droit de vous contacter à tout moment pour vérifier vos données d'inscription.

Identité des utilisateurs

SportsTrackLive ne répond pas de la véritable identité des utilisateurs, l'identification personnelle par le biais d'Internet n'étant possible que dans une mesure restreinte. Chaque utilisateur confirmera lui/elle-même l'identité des autres utilisateurs avant d'entamer quelque forme d'interaction que ce soit avec ces derniers, par exemple, en les ajoutant en tant que personne à suivre, ou en leur écrivant des commentaires.

Vous devez protéger votre compte vis-à-vis de toute utilisation non autorisée ou frauduleuse. Veuillez nous en informer immédiatement par courrier électronique envoyé à support@SportsTrackLive.com ou, dans le cas des Membres Premium, à l'adresse premium@ SportsTrackLive.com, de toute utilisation non autorisée ou frauduleuse de votre compte d'utilisateur, ou si vous suspectez que votre compte pourrait courir un risque.

SportsTrackLive ne remboursera pas quelque montant que ce soit réglé en cas d'utilisation non autorisée ou frauduleuse de votre compte.

SportsTrackLive sera en droit de fermer ou de supprimer le compte de tout Utilisateur enregistré en cas d'utilisation non autorisée ou frauduleuse de son compte.

Promotions et offres gratuites

SportsTrackLive pourra organiser des promotions et des offres gratuites, lesquelles seront soumises à des conditions ou restrictions additionnelles. Ces promotions et offres ne pourront pas être cédées entre utilisateurs.

Modification des Services

SportsTrackLive se réserve le droit de modifier les options ou fonctionnalités (y compris les Fonctionnalités Premium) des Services. Dans la plupart des cas, SportsTrackLive modifie les Services SportsTrackLive pour les enrichir ou les améliorer. Tant que les modifications apportées n'auront pas de conséquence importante négative sur votre utilisation de l'Application concernée, SportsTrackLive ne remboursera pas les montants réglés au préalable, sauf si autrement prévu à la section 9.

7. CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR LES MEMBRES AVEC ABONNEMENTS

Types et prix des abonnements

SportsTrackLive propose différentes durées d'Abonnement, afin de vous permettre de choisir celle qui répond au mieux à vos besoins. Tous les prix sont modifiables par SportsTrackLive à tout moment et de manière discrétionnaire. Toute modification des prix sera annoncée sur la Plateforme ou dans les boutiques d'applications.

Paiement

Le règlement doit s'effectuer à l'avance pour chaque période d'abonnement. Autrement dit, vous pouvez choisir la durée d'abonnement répondant au mieux à vos besoins pour accéder aux Services Premium. Une fois inscrit(e) et le prix de votre Abonnement réglé, la période de validité choisie sera associée à votre compte.

Les montants afférents à votre Adhésion Premium seront payables immédiatement à compter de leur facturation. Les paiements peuvent être effectués par le biais de différents systèmes de règlement en ligne.

Si SportsTrackLive ne parvient pas à débiter n'importe quel montant sur le compte indiqué par l'utilisateur en raison du manque de fonds disponibles, l'utilisateur devra prendre à sa charge les frais correspondants, y compris les commissions bancaires associées à toute écriture de débit ou charges similaires. SportsTrackLive pourra envoyer des factures et des relances de paiement à l'adresse de courrier électronique de l'utilisateur.

Renouvellement automatique

Lorsque votre période d'abonnement expirera, votre carte de crédit sera débitée automatiquement du prix standard d'abonnement en vigueur au moment de l'abonnement.

Résiliation

Vous pourrez résilier votre Abonnement au Service SportsTrackLive Premium pour les Membres Premium à tout moment, en lançant la résiliation sur la Plateforme ou par le biais de la boutique d'applications. Sauf si autrement prévue dans la section 8, SportsTrackLive ne remboursera pas les montants réglés préalablement à la résiliation.

Expiration

En l'absence de résiliation par l'utilisateur de son Abonnement, chaque période d'Abonnement ne prend fin qu'à l'expiration de la période convenue, et cela indépendamment de l'utilisation effective par l'utilisateur du Service SportsTrackLive Premium pour les Membres Premium au cours de ladite période.

Chaque utilisateur peut consulter la durée de son Abonnement en cours au sein des informations contenues dans son compte d'utilisateur.

Application d'autres règles

Sauf si autrement indiqué au sein de cette section 6, toutes les autres dispositions des présentes CG s'appliquent également aux Membres Premium.

7. RETRAIT

Retrait des Applications.

SportsTrackLive se réserve le droit de retirer une ou plusieurs Applications. Tous les utilisateurs se verront notifier le retrait de toute Application.

Une fois cette notification intervenue, les Membres Premium pourront utiliser l'Application concernée pendant toute la durée de leur période d'Abonnement en cours. Veuillez noter que pendant cette période, les deux limitations suivantes s'appliqueront :

1. Il pourrait ne pas s'avérer possible de télécharger l'Application sur un autre appareil.

1. SportsTrackLive ne mettra pas à jour l'Application pendant cette période.

Ceci implique que si le système d'exploitation de votre appareil est mis à jour ou si d'autres services tiers pertinents changent au cours de cette période, il pourrait ne plus s'avérer possible d'utiliser l'Application. SportsTrackLive n'assume quelque responsabilité que ce soit à ce propos.

Si vous avez souscrit à votre Adhésion Premium par le biais d'une Application qui n'est plus accessible, votre Abonnement ne sera pas automatiquement renouvelé et expirera à la fin de votre Abonnement en cours. Si vous avez souscrit à votre Adhésion Premium par le biais d'une autre Application, les modalités de renouvellement automatique de votre Abonnement seront toujours celles décrites à la section 6 du présent document.

8. RÉSILIATION

Chaque utilisateur sera en droit de résilier l'utilisation des Services SportsTrackLive à tout moment par le biais des paramètres de son compte. Ladite résiliation sera confirmée à l'utilisateur par courrier électronique.

En outre, SportsTrackLive se réserve le droit de résilier l'adhésion de tout utilisateur pour des raisons importantes, comme en cas de violations graves des obligations de l'utilisateur concerné, telles que prévues au sein des présentes CG et des accords accessoires.

9. DROIT SPÉCIAL DE RÉTRACTATION AU PROFIT DES CONSOMMATEURS

Droit de retrait du contrat.

Vous pourrez vous rétracter du contrat qui vous lie à SportsTrackLive par écrit, par exemple par courrier postal ou électronique, dans les 14 jours suivant la date de conclusion du contrat, et cela sans avoir à indiquer quelque raison que ce soit. Vous pouvez vous rétracter du contrat en adressant votre notification en ce sens à :

SportsTrackLive – STL Solutions
Route de Bages,
F-66450, Pollestres
Frances
Ou par courriel : cancellation@SportsTrackLive.com

En précisant l'adresse e-mail utilisée pour s'identifier concernant les Services SportsTrackLive.

10. OBLIGATIONS ET CONDUITE DES UTILISATEURS

Obligations des utilisateurs.Chacun des utilisateurs des Services SportsTrackLive doit :

1. Fournir avec sincérité, les maintenant à jour et complets, les informations le concernant.
2. Enregistrer, publier, transmettre et diffuser uniquement des contenus, par exemple, des activités, si l'utilisateur est autorisé à le faire, à savoir, si l'utilisateur a le droit exclusif d'utiliser lesdits contenus, ou si l'utilisateur n'est pas le titulaire de tels droits concernant le contenu fourni par ses soins, si l'utilisateur garantit à SportsTrackLive que tous les droits, licences nécessaires ont été valablement obtenus.
3. S'abstenir d'enregistrer, publier, transmettre ou diffuser tout contenu raciste, insultant, discriminant, de dénonciation, sexuel, glorifiant la violence ou autrement illicite.
4. S'abstenir d'interférer avec le réseau SportsTrackLive en perturbant ce dernier, y compris les Services SportsTrackLive, en utilisant des moyens techniques ou électroniques, tels que les tentatives de piratage, les attaques de force brute, l'insertion de virus/vers informatiques/chevaux de Troie et toutes autres tentatives perturbatrices concernant les logiciels ou les équipements informatiques de SportsTrackLive.
5. S'abstenir de copier, diffuser, transmettre ou collecter, ayant recours à des moyens techniques, par exemple des chenilles ou des robots, des informations accessibles sans le consentement de leurs titulaires respectifs.
6. Notifier sans délai, par un courrier électronique envoyé à l'adresse support@SportsTrackLive.com toute violation détectée des obligations susvisées.
7. Sauvegarder régulièrement les informations personnelles importantes sur un support externe, par exemple, sur un dispositif de stockage externe, un disque dur. SportsTrackLive ne répondra aucunement de la perte des informations ou de tout préjudice subi par ces dernières.

11. CONTENU

Généralités.

SportsTrackLive permet aux Utilisateurs enregistrés d'utiliser les outils proposé par les Services SportsTrackLive dans le respect de la législation applicable et des présentes CG, en vue du téléchargement, de l'enregistrement, de la publication, de la transmission et du partage de contenus avec d'autres utilisateurs.

Suivi.

L'utilisateur consent à ce que, suite à l'évaluation automatique de la façon dont il/elle utilise la plateforme, l'utilisateur pourra se voir exposé(e) à certaines offres et/ou messages de marketing personnalisés.

Divulgation.

SportsTrackLive sera en droit de sauvegarder des contenus ou de les divulguer à des tiers, dans la mesure exigée ou autorisée par la législation applicable et raisonnablement nécessaire, afin de respecter la législation ou des décisions de justice, d'assurer le respect des présentes CG et afin de réagir face à des réclamations sur des violations de la législation formulées par des tiers, ou de protéger les droits, les biens ou la sécurité personnelle de SportsTrackLive, ses utilisateurs et le public en général.

Utilisation des contenus.

L'utilisateur accorde à SportsTrackLive le droit irrévocable, gratuit, non-exclusif et illimité d'utiliser tous les contenus générés, transmis, enregistrés et publiés par ses soins. Aussi, SportsTrackLive sera en droit d'utiliser, quel que soit le type d'usage, tous les contenus, aussi bien dans le cadre de la Plateforme que pour toute autre activité de SportsTrackLive ou dans le cadre de toute société affiliée à SportsTrackLive.

Ceci inclura le droit de modifier et d'éditer lesdits contenus. Sur ce point, l'utilisateur renonce, dans la mesure autorisée par la loi, à tous droits de propriété intellectuelle. Néanmoins, dans la mesure du possible, si SportsTrackLive utilise des contenus créés par un utilisateur en dehors des Services SportsTrackLive, SportsTrackLive indiquera que lesdits contenus sont l'œuvre de l'utilisateur.

Propriété.

SportsTrackLive ne revendique pas la propriété de quelque contenu que ce soit créé par les utilisateurs, et elle ne supervisera pas lesdits contenus.

Suppression.

SportsTrackLive se réserve le droit de supprimer les contenus créés par les utilisateurs, comme les activités, les photos, les évènements ou les commentaires, et cela sans avoir à fournir quelque raison que ce soit.

Contenus inexacts.

SportsTrackLive ne répondra pas des contenus inexacts créés par les utilisateurs, par exemple, les informations concernant les activités ou les évènements, etc.

12. DÉCLARATIONS ET GARANTIES

Limitation.

SportsTrackLive ne déclare ou ne garantit aucunement que les Services SportsTrackLive seront disponibles à tout moment, ou que ces derniers et les équipements informatiques et les logiciels nécessaires seront entièrement dépourvus d'erreurs, et que la transmission des données par le biais d'autres systèmes, notamment Internet et les réseaux de télécommunications n'est pas suivie, enregistrée ou perturbée par des tiers.

Utilisation à ses propres risques et périls.

L'utilisateur utilise les Services SportsTrackLive à ses propres risques et périls. Ceci s'applique, à titre non limitatif, à l'utilisation associée de tous équipements informatiques, y compris, à titre non limitatif au smartphone correspondant et équipements connectés.

Avis médical.

L'utilisation de tout logiciel ou matériel informatique fourni par SportsTrackLive ne remplace pas la consultation par l'utilisateur d'un médecin.

Contenus externes.

En outre, SportsTrackLive ne formule nulle déclaration et n'accorde quelque garantie que ce soit concernant les liens externes, les bannières ou toutes autres informations et offres marketing auxquels l'utilisateur pourrait avoir accès. Tout accord contractuel conclu entre l'utilisateur et un prestataire tiers, par exemple, par le biais de sites Internet vers lesquels des liens sont proposés ou de bannières, donnera lieu, exclusivement, à une relation contractuelle entre l'utilisateur et le prestataire tiers concerné. SportsTrackLive ne formule et n'accorde quelque garantie que ce soit concernant les produits ou les services des fournisseurs tiers.

13. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Généralités.

SportsTrackLive ne verra pas sa responsabilité engagée concernant des préjudices résultant de l'utilisation de contenus rendus accessibles par le biais de l'utilisation des Services SportsTrackLive. Ceci s'appliquera également aux préjudices résultant d'erreurs, de problèmes, de virus ou de pertes de données.

Téléchargements.

Seul l'Utilisateur enregistré répondra de tout préjudice causé par lesdits éléments au système de son ordinateur ou de son smartphone ou concernant toute information perdue à cause des éléments de téléchargement à partir des Services SportsTrackLive.

Conflits.

Seul l'Utilisateur enregistré verra sa responsabilité engagée face à toute réclamation ou action en justice découlant de conflits avec d'autres utilisateurs. L'Utilisateur enregistré reconnaît et accepte que SportsTrackLive ne verra pas sa responsabilité engagée, indépendamment des circonstances, concernant des actes ou des omissions d'autres utilisateurs, y compris des préjudices associés à de tels actes ou à des telles omissions.

14. MODIFICATIONS DES CONDITIONS GENERALES (CG)

Généralités.

SportsTrackLive se réserve le droit de modifier les présentes CG périodiquement sur la base de toute une série de raisons, dont, à titre non limitatif, des raisons commerciales, pour respecter la législation ou la réglementation applicable ou à des fins d'assistance aux clients. La version à jour des présentes CG est disponible à tout moment sur la Plateforme ; ainsi que dans les applications.

Modifications.

Dans le cas où des modifications mineures seraient apportées aux présentes CG (par exemple, dans l'hypothèse où, en raison d'une modification législative, nous devions modifier ces CG), SportsTrackLive peut mettre à disposition les nouvelles CG pour leur consultation au sein de la Plateforme et dans les Applications.

Veuillez lire les présentes CG régulièrement afin de vous assurer que vous comprenez leurs dispositions actualisées.

Dans le cas où des modifications importantes susceptibles de vous affecter négativement seraient apportées aux présentes CG, SportsTrackLive soit sollicitera votre consentement spécifique concernant les modifications en question par le biais d'une communication dans les Services SportsTrackLive, soit elle vous informera desdits changements au moins deux semaines avant la date d'entrée en vigueur de ces derniers, en vous envoyant un courrier électronique à l'adresse e-mail fournie lors de votre Inscription (« Information sur les modifications »).

Vous disposerez d'un délai d'opposition de deux semaines à compter de la réception de l'Information sur les modifications. Si vous ne vous opposez pas aux modifications, les CG actualisées seront réputées acceptées par vos soins.

Oppositions.

Si vous vous opposez aux modifications, SportsTrackLive sera en droit de mettre un terme à votre contrat d'utilisateur et de supprimer votre compte d'utilisateur, après avoir pris en considération vos intérêts, si la poursuite du rapport contractuel dans le cadre des conditions générales en vigueur ne s'avère pas possible ou raisonnable pour SportsTrackLive.

15. DROITS APPLICABLES ET JURIDICTION COMPETENTE

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française. En cas de litige, les seuls tribunaux de Perpignan (66) en France, seront compétents.

16. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DES FONDS DE CARTE IGN

L'offre intègre des Données et/ou Géoservices pour lesquels, soit l'IGN détient les droits de propriété intellectuelle, soit dispose de l'accord nécessaire des ayants droits. La licence concédée à l'utilisateur des Données ou Géoservices IGN n'entraîne à son profit aucun transfert de propriété de ces données. L'utilisation de ces Données et/ou Géoservices IGN est strictement limitée à l'Usage Privé de l'Utilisateur Final. Les Données et/ou Géoservices IGN ne doivent pas être extraits de l'Offre, ou utilisés indépendamment de celle-ci.

La reproduction pour diffusion à des tiers ou la commercialisation des sorties graphiques est interdite, sous quelque forme ou par quelque procédé que ce soit.

Dernière mise à jour : lundi 18 novembre 2024 17h51